Déposée le 22 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES D'ESPALY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LAMILUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES D'ESPALY domicilié(e) ESPALY SAINT MARCEL, 43000 LE PUY EN VELAY (dossier no 2128117) - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 950 298 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2128117) - France.
La marque LAMILUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505389.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAPETERIES D'ESPALY Société Anonyme - ESPALY SAINT MARCEL, 43000 LE PUY EN VELAY (dossier no 2128117) - France - SIREN 585950298
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2128117) - France
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 1998 n°2128117 - Publication au BOPI 1998-10-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23
Inscription le 13 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56035 - Publication au BOPI 1991-09-13
Inscription le 13 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56034 - Publication au BOPI 1991-09-13
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°39667 - Publication au BOPI
Emballages en papier et/ou en carton, emballages en matière plastique et/ou en carton.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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